COLLIER DE SERRAGE ESTAMPE, EN UNE PIECE
Brevet européen · EP0774081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0774081
- Numéro de demande
- EP96913859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1996
- Publié
- 21 mai 1997
- Délivré
- 29 juil. 1998
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 1/08 (2006.01)F16D 3/38 (2006.01)B62D 1/16 (2006.01)
- Priorité
- US 432552 01.05.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/005940 29.04.1996
- Publication PCT
- WO1996/035060 07.11.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 14 août 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 14 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
DeBISSCHOP, James, G.
Morris, CT 06763, US
KORZAN, William, E.
Bethlehem, CT 06751, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.