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Brevet européen · EP0774219 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0774219
- Numéro de demande
- EP96116540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1996
- Publié
- 21 mai 1997
- Délivré
- 12 juin 2002
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 17/14 (2006.01)A43B 13/40 (2006.01)A43B 13/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 29518226 U 17.11.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Wiedner, Klaus
90768 Fürth/Bay., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.