Isomérisation d'acide gras

Brevet européen · EP0774451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0774451
Numéro de demande
EP96203034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 oct. 1996
Publié
21 mai 1997
Délivré
22 déc. 1999
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 51/353 (2006.01)
C07B 37/08 (2006.01)
C07C 53/126 (2006.01)
Priorité
EP 95308224 16.11.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 30 sept. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  3. 15 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  4. 31 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Unichema Chemie B.V.

UNICHEMA CHEMIE B.V.

Buurtje 1, 2802 BE Gouda, NL

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Hodgson, William R., Unilever Res. Port Sunl. Lab.

Merseyside, L63 3JW, GB

Lok, Cornelis Martinus

Bebington Wirral, Merseyside, L63 3JW, GB

Roberts, Glyn

Bebington Wirral, Merseyside, L63 3JW, GB

Koetsier, Wicher Tijmen

46446 Emmerich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.