Wandelement
Brevet européen · EP0774549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0774549
- Numéro de demande
- EP96117288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 1996
- Publié
- 21 mai 1997
- Délivré
- 23 août 2000
- Radié
- 27 oct. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 29518217 U 16.11.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 30 nov. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 31 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
Parties
Mandataire
Inventeur
Deeg, Claus
71686 Remseck, DE
Bott, Ulrich
72531 Hohenstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.