Durchflussmesser
Brevet européen · EP0774649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0774649
- Numéro de demande
- EP96202963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1996
- Publié
- 21 mai 1997
- Délivré
- 2 juin 2004
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/684 (2006.01)G01F 1/688 (2006.01)
- Priorité
- NL 1001674 17.11.1995
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Jouwsma, Wijbren
7241 RM Lochem, NL
van der Graaf, Frederik
3214 LC Zuidland, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.