Ionen-Mobilitäts-Spektrometer (IMS)
Brevet européen · EP0774663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0774663
- Numéro de demande
- EP96113436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 1996
- Publié
- 21 mai 1997
- Délivré
- 20 nov. 2002
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 19543159 18.11.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 31 mai 2006
Transféré
- Titulaire
- Bruker Daltonics GmbH, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden → Bruker Daltonik GmbH, Fahrenheitstrasse 4, 28359 Bremen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 31 janv. 2003
Transféré
- Titulaire
- Bruker BioSpin AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden → Bruker Daltonics GmbH, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 29 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.