Procédé et programme de commande numérique de machine-outil ainsi que commande numérique fonctionnant au moyen de ce programme
Brevet européen · EP0774701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0774701
- Numéro de demande
- EP95810724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 1995
- Publié
- 21 mai 1997
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 12 mars 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G05B 19/416 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 11 sept. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2009
- 31 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.