Membrane électrolytique utilisée comme électrolyte polymère solide d'un accumulateur et procédé de sa photo-réticulation sur un collecteur de courant

Brevet européen · EP0774795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0774795
Numéro de demande
EP96117238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1996
Publié
21 mai 1997
Délivré
22 sept. 1999
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/40 (2006.01)
H01M 4/02 (2006.01)
Priorité
IT MI952369 17.11.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 31 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  3. 30 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Andrei, Maria

Berceto (Parma), IT

Capuano, Federico

Rieti, IT

Soprani, Massimo

Borgosesia (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.