INSTRUMENT STEREOTAXIQUE

Brevet européen · EP0774928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0774928
Numéro de demande
EP94919054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1994
Publié
28 mai 1997
Délivré
7 août 2002
Radié
12 juin 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
SE 9302066 15.06.1993
Demande PCT
PCT/SE1994/000574 13.06.1994
Publication PCT
WO1994/028817 22.12.1994
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juin 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.06.2014

  2. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Elekta Instrument AB

ELEKTA INSTRUMENT AB

Skeppargatan 8, S-114 52 Stockholm, SE

Inventeur

LAX, Ingemar

S-113 53 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.