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Brevet européen · EP0774974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0774974
Numéro de demande
EP95929336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1995
Publié
28 mai 1997
Délivré
29 mai 2002
Radié
8 août 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 39/39 (2006.01)
C08G 65/08 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
Priorité
US 292814 09.08.1994
Demande PCT
PCT/US1995/009638 09.08.1995
Publication PCT
WO1996/004932 22.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.08.2015

  2. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  3. 31 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Inventeur

BALASUBRAMANIAN, Mannarsamy

Roswell, GA 30075, US

NEWMAN, Mark, Joseph

Duluth, GA 30155, US

EMANUELE, R., Martin

Alpharetta, GA 30202, US

RIVERA-MARRERO, Carlos, A.

Norcross, GA 30071, US

TODD, Charles, W.

Lawrenceville, GA 30243, US

BREY, Robert, Newton, III

Alpharetta, GA 30202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.