BOUTEILLE A VOLUME VARIABLE

Brevet européen · EP0775072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0775072
Numéro de demande
EP95928523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1995
Publié
28 mai 1997
Délivré
25 nov. 1998
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 9409910 10.08.1994
FR 9500271 11.01.1995
Demande PCT
PCT/FR1995/001070 09.08.1995
Publication PCT
WO1996/005114 22.02.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 30 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

  3. 30 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Vatelot, Yves

33450 Saint Loubes, FR

Demeester, Jacques Honoré Marius

Via Delle Scuole 1, 6900 Lugano

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Vatelot, Yves

33450 Saint Loubes, FR

Demeester, Jacques Honoré Marius

6900 Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.