POLYURETHANPULVERBESCHICHTUNGEN
Brevet européen · EP0775166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0775166
- Numéro de demande
- EP95927456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1995
- Publié
- 28 mai 1997
- Délivré
- 9 sept. 1998
- Radié
- 9 sept. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/46 (2006.01)
- Priorité
- US 291077 08.08.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/009429 27.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/005239 22.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 15 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
Parties
Inventeur
BARBEE, Robert, Boyd
Kingsport, TN 37664-2131, US
PHILLIPS, Brian, Steven
Kingsport, TN 37664, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.