POLYURETHANPULVERBESCHICHTUNGEN

Brevet européen · EP0775166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0775166
Numéro de demande
EP95927456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1995
Publié
28 mai 1997
Délivré
9 sept. 1998
Radié
9 sept. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/46 (2006.01)
Priorité
US 291077 08.08.1994
Demande PCT
PCT/US1995/009429 27.07.1995
Publication PCT
WO1996/005239 22.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Inventeur

BARBEE, Robert, Boyd

Kingsport, TN 37664-2131, US

PHILLIPS, Brian, Steven

Kingsport, TN 37664, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.