ENSEMBLE ARBRE DE LONGUEUR VARIABLE
Brevet européen · EP0775265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0775265
- Numéro de demande
- EP94915438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1994
- Publié
- 28 mai 1997
- Délivré
- 14 juil. 1999
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 3/03 (2006.01)F16D 3/06 (2006.01)B62D 1/18 (2006.01)F16D 3/56 (2006.01)F16D 3/66 (2006.01)
- Priorité
- US 55337 03.05.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/004743 29.04.1994
- Publication PCT
- WO1994/025766 10.11.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 30 juil. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
- 15 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
AUDIBERT, Kevin, J.
Wolcott, CT 06716, US
MIRCHELL, Frederick, W., III
Terryville, CT 06786, US
KORZAN, William, E.
Bethlehem, CT 06751, US
LAWSON, John T
Bethlehem CT 06751, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.