STROM/DRUCK-WANDLER MIT SELEKTIERBAREM, EINSTELLBAREM EINGANGSFILTER
Brevet européen · EP0775339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0775339
- Numéro de demande
- EP95928303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 1995
- Publié
- 28 mai 1997
- Délivré
- 13 oct. 1999
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 16/20 (2006.01)G05D 16/00 (2006.01)F15B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 290015 12.08.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/009872 03.08.1995
- Publication PCT
- WO1996/005544 22.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 15 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
Parties
Inventeur
GASSMAN, George, W.
Marshalltown, IA 50158, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.