Fixation de ski équipée d'un frein démontable
Brevet européen · EP0775507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0775507
- Numéro de demande
- EP96810800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 1996
- Publié
- 28 mai 1997
- Délivré
- 5 sept. 2001
- Radié
- 30 nov. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 7/10 (2006.01)A63C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9514047 21.11.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Chevalier, Jean-Louis
58000 Nevers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.