Mechanischer Zerkleinerungsapparat

Brevet européen · EP0775526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0775526
Numéro de demande
EP96116772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1996
Publié
28 mai 1997
Délivré
9 janv. 2002
Radié
17 oct. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B02C 13/10 (2006.01)
B02C 2/10 (2006.01)
B02C 17/16 (2006.01)
Priorité
JP 30555495 24.11.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.10.2016

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 28 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  5. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Nisshin Seifun Group Inc.

NISSHIN SEIFUN GROUP INC.

25, Kanda-Nishiki-cho 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Altenburger Maschinen Jäckering GmbH

Vorsterhauser Weg 46, 59007 Hamm, DE

Nisshin Engineering Inc.

14-1, Koamicho, Nihonbashi, Chuo-ku, Tokyo, JP

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Yamada, Yukiyoshi, Nisshin Seifun Group INC.

Iruma-gun, Saitama, JP

Akiyama, Satoshi, Nisshin Seifun Group Inc.

Iruma-gun, Saitama, JP

Ichikawa, Takahiro, Nisshin Seifun Group Inc.

Iruma-gun, Saitama, JP

Okabe, Hideo, c/o Nisshin Engineering Co., Ltd.

Osaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.