Schiebeschachtel

Brevet européen · EP0775636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0775636
Numéro de demande
EP96116563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1996
Publié
28 mai 1997
Délivré
16 août 2001
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/38 (2006.01)
B65D 5/54 (2006.01)
Priorité
DE 29517933 U 13.11.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 avr. 2003

    Transféré

    Titulaire
    CD Cartondruck GmbH, Senefelderstrasse 1, 74182 Obersulm, Allemagne → CD Cartondruck AG, Senefelderstrasse, 74182 Obersulm, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  4. 15 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  5. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

CD Cartondruck AG

Senefelderstrasse, 74182 Obersulm, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Kenner, Ralf Peter

74385 Pleidelsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.