Machine textile
Brevet européen · EP0775768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0775768
- Numéro de demande
- EP96203291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1996
- Publié
- 28 mai 1997
- Délivré
- 7 mars 2001
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/64 (2006.01)
- Priorité
- IT MI952473 27.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 30 mars 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Patelli, Silvano
25036 Palazzolo Sull'Oglio (Brescia), IT
Cossandi, Antonio
25036 Palazzolo Sull'Oglio (Brescia), IT
Pasini, Giovanni Battista
25036 Palazzolo Sull'Oglio (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.