Verfahren zum Di- oder Trichromie-Färben oder -Bedrucken
Brevet européen · EP0775776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0775776
- Numéro de demande
- EP96810797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 1996
- Publié
- 28 mai 1997
- Délivré
- 2 janv. 2003
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06P 1/38 (2006.01)D06P 3/10 (2006.01)C09B 62/06 (2006.01)C09B 62/467 (2006.01)C09B 62/505 (2006.01)C09B 62/004 (2006.01)C09B 62/44 (2006.01)C09B 67/00 (2006.01)D06P 1/382 (2006.01)
- Priorité
- CH 331595 23.11.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 15 août 2006
Transféré
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.