Massendurchflussmessgerät

Brevet européen · EP0775893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0775893
Numéro de demande
EP97102516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1993
Publié
28 mai 1997
Délivré
31 mai 2000
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 4222095 06.07.1992
DE 4224379 24.07.1992
Divisionnaire de
EP93110411
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 14 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  3. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Inventeur

van der Pol, Ronald, Dipl.-Ing.

5924 AK Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.