Massendurchflussmessgerät
Brevet européen · EP0775893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0775893
- Numéro de demande
- EP97102516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1993
- Publié
- 28 mai 1997
- Délivré
- 31 mai 2000
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)G01F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 4222095 06.07.1992DE 4224379 24.07.1992
- Divisionnaire de
- EP93110411
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 31 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Inventeur
van der Pol, Ronald, Dipl.-Ing.
5924 AK Venlo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.