Stromrichterschaltungsanordnung
Brevet européen · EP0776083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0776083
- Numéro de demande
- EP96810765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 1996
- Publié
- 28 mai 1997
- Délivré
- 19 mai 2004
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 7/519 (2006.01)
- Priorité
- DE 19543702 23.11.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Grüning, Horst, Dr.
5430 Wettingen
Rees, Jochen
79761 Waldshut, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.