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Brevet européen · EP0776228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0776228
Numéro de demande
EP95927077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1995
Publié
4 juin 1997
Délivré
4 oct. 2000
Radié
4 oct. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 31/00 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
Priorité
IE 940643 15.08.1994
Demande PCT
PCT/IE1995/000039 04.08.1995
Publication PCT
WO1996/004953 22.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 13 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Inventeur

GROSS, Joseph

Dublin 3, IE

KELLY, John, Gerard

Dublin 6, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.