VERFAHREN ZUR GEWINNUNG VON POLYHYDROXYALKANSÄURE
Brevet européen · EP0776372 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0776372
- Numéro de demande
- EP95927897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 1995
- Publié
- 4 juin 1997
- Délivré
- 26 avr. 2000
- Radié
- 26 avr. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C12P 7/62 (2006.01)C08G 63/89 (2006.01)C08G 63/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9416690 18.08.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/001926 15.08.1995
- Publication PCT
- WO1996/006179 29.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000
- 28 avr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
Parties
Inventeur
LIDDELL, John Macdonald
Stockton on Tees Cleveland TS16 0DP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.