SYSTEME DE DEPLACEMENT D'AIR
Brevet européen · EP0776446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0776446
- Numéro de demande
- EP95929942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1995
- Publié
- 4 juin 1997
- Délivré
- 28 oct. 1998
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 7/06 (2006.01)E21F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9416975 23.08.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/002002 23.08.1995
- Publication PCT
- WO1996/006313 29.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 15 janv. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 30 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
MATTHEWS, Richard, David
London SE1 0AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.