Polymères modelés de manière moléculaire par la cafféine

Brevet européen · EP0776607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0776607
Numéro de demande
EP95203394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1995
Publié
4 juin 1997
Délivré
23 janv. 2002
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 5/18 (2006.01)
C07D 473/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Hay, Philip

Macclesfield SK11 8BL, GB

Leigh, David

Manchester M15 6HR, GB

Liardon, Rémy

CH-1010 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.