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Brevet européen · EP0776884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0776884
Numéro de demande
EP95928001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 1995
Publié
4 juin 1997
Délivré
5 janv. 2000
Radié
5 janv. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07C 233/13 (2006.01)
C07C 233/25 (2006.01)
C07D 213/40 (2006.01)
C07D 261/08 (2006.01)
C07D 307/68 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
A61K 31/19 (2006.01)
A61K 31/34 (2006.01)
A61K 31/42 (2006.01)
C07D 235/14 (2006.01)
Priorité
JP 21064694 11.08.1994
JP 10906795 10.04.1995
Demande PCT
PCT/JP1995/001588 10.08.1995
Publication PCT
WO1996/005168 22.02.1996
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Inventeur

IWASAWA, Yoshikazu Banyu Pharmaceutical Co., Ltd.

Tsukuba-shi Ibaraki 300-33, JP

AOYAMA, Tetsuya Banyu Pharmaceutical Co., Ltd.

Tsukuba-shi Ibaraki 300-33, JP

KAWAKAMI, Kumiko Banyu Pharmaceutical Co., Ltd.

Tsukuba-shi Ibaraki 300-33, JP

ARAI, Sachie Banyu Pharmaceutical Co., Ltd.

Tsukuba-shi Ibaraki 300-33, JP

SATOH, Toshihiko Banyu Pharmaceutical Co., Ltd.

Tsukuba-shi Ibaraki 300-33, JP

MONDEN, Yoshiaki Banyu Pharmaceutical Co., Ltd.

Tsukuba-shi Ibaraki 300-33, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.