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Brevet européen · EP0776955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0776955
Numéro de demande
EP96118847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1996
Publié
4 juin 1997
Délivré
16 août 2001
Radié
16 août 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09J 123/08 (2006.01)
Priorité
US 565786 01.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 28 févr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  4. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Albrecht, Steven

Forest Lake, Minnesota 55025, US

Kueppers, Michelle

Eagan, Minnesota 55123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.