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Brevet européen · EP0777031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0777031
Numéro de demande
EP96116534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1996
Publié
4 juin 1997
Délivré
19 sept. 2001
Radié
15 oct. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 9/384 (2006.01)
Priorité
CH 337195 28.11.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.10.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  4. 28 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Huber & Co AG, Bandfabrik

Huber & Co. AG Bandfabrik

Hauptstrasse 256, 5727 Oberkulm

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Buser, Franz

4446 Buckten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.