Durchflusswegwählvorrichtung
Brevet européen · EP0777073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0777073
- Numéro de demande
- EP96203381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1996
- Publié
- 4 juin 1997
- Délivré
- 2 oct. 2002
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/052 (2006.01)A47J 31/46 (2006.01)
- Priorité
- NL 1001798 30.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 31 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 15 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Piscaer, Petrus Josephus Carolus
3069 LJ Rotterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.