Bilderzeugungsgerät
Brevet européen · EP0777163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0777163
- Numéro de demande
- EP96118852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1996
- Publié
- 4 juin 1997
- Délivré
- 12 juin 2002
- Radié
- 12 juin 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03G 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 31128495 29.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Terada, Takashi
Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka 540, JP
Watanabe, Masaru
Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka 540, JP
Hazama, Hiroyuki
Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka 540, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.