Système pour l'atténuation du bruit

Brevet européen · EP0777404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0777404
Numéro de demande
EP96308839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1996
Publié
4 juin 1997
Délivré
12 sept. 2001
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 23/00 (2006.01)
Priorité
EP 96201999 17.07.1996
IL 11627495 07.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  3. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Phone-Or Limited

PHONE-OR LIMITED

13 Altalef Street, P.O. Box 2756, Yehud 56216, IL

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

Inventeur

Paritsky, Alexander

Jerusalem 97236, IL

Kots, Alexander

Ashdod 7722, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.