NIEDRIGSCHMELZENDES METALLMATERIAL
Brevet européen · EP0777755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0777755
- Numéro de demande
- EP95935707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1995
- Publié
- 11 juin 1997
- Délivré
- 7 mars 2001
- Radié
- 7 mars 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C22C 28/00 (2006.01)H01H 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 320902 11.10.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/012685 10.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/011287 18.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Inventeur
RANCOURT, James
Blacksburg, VA 24060, US
TAYLOR, Larry T.
Blacksburg, VA 24060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.