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Brevet européen · EP0777940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0777940
Numéro de demande
EP95931064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1995
Publié
11 juin 1997
Délivré
16 juil. 2008
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 299203 31.08.1994
Demande PCT
PCT/US1995/011205 31.08.1995
Publication PCT
WO1996/007258 07.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 16 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

Parties

Titulaire

Echelon Corporation

ECHELON CORPORATION

4015 Miranda Avenue, Palo Alto, CA 94304, US

Inventeur

RILEY, Glen, M.

Saratoga, CA 94070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.