Préparation d'un extrait de thé

Brevet européen · EP0777972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0777972
Numéro de demande
EP95203391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1995
Publié
11 juin 1997
Délivré
14 mai 2003
Radié
6 déc. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23F 3/16 (2006.01)
C12N 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.12.2015

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Nicolas, Pierre

CH-1806 Saint-Legier

Raetz, Eric

CH-1012 Lausanne

Reymond, Sylviane

CH-1066 Epalinges

Sauvageat, Jean-Luc

CH-1018 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.