Einspuriger Rollschuh

Brevet européen · EP0778058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0778058
Numéro de demande
EP96118467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1996
Publié
11 juin 1997
Délivré
14 mars 2001
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/06 (2006.01)
A63C 17/00 (2006.01)
Priorité
IT TV950149 04.12.1995
IT TV950150 04.12.1995
IT TV950151 04.12.1995
IT TV950152 04.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 30 mars 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

  3. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Benetton Group S.p.A.

BENETTON GROUP S.p.A.

Via Villa Minelli 1, 31050 Ponzano Veneto (Treviso), IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Caeran, Francesco

31044 Montebelluna (Treviso), IT

Gonella, Mario

31015 Conegliano (Treviso), IT

Serafin, Renato

31050 Vedelago (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.