Procédé de transformation du soufre élémentaire en sulfure

Brevet européen · EP0778350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0778350
Numéro de demande
EP95203265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1995
Publié
11 juin 1997
Délivré
3 avr. 2002
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Cerny, Christoph

CH-8400 Winterthur

Huynh-Ba, Tuong

CH-1009 Pully

Matthey-Doret, Walter

CH-1092 Belmont S/Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.