Strukturelement
Brevet européen · EP0778376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0778376
- Numéro de demande
- EP96308907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1996
- Publié
- 11 juin 1997
- Délivré
- 18 oct. 2000
- Radié
- 18 oct. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04B 2/78 (2006.01)
- Priorité
- GB 9525166 08.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
- 31 oct. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Nelson, John Alexander
West Bridgford, Nottingham NG2 7SB, GB
Pritchard, Michael John
Sandiacre, Nottingham NG10 5PN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.