Dispositif et procédé d'injection de combustible

Brevet européen · EP0778443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0778443
Numéro de demande
EP96308305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1996
Publié
11 juin 1997
Délivré
30 janv. 2002
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/24 (2006.01)
F23D 17/00 (2006.01)
F23C 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 9524959 06.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 28 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

European Gas Turbines Limited

EUROPEAN GAS TURBINES LIMITED

P.O. Box 1, Thorngate House, Lincoln LN2 5DJ, GB

Mandataire

Cronin Intellectual Property

CRONIN Intellectual Property

Route de Clémenty 62, 1260 Nyon

Inventeur

Senior, Peter

Countesthorpe, Leicester LE8 5PY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.