TRAGBARES REINIGUNGSGERÄT

Brevet européen · EP0778745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0778745
Numéro de demande
EP95901539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1994
Publié
18 juin 1997
Délivré
30 janv. 2002
Radié
30 janv. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 5/36 (2006.01)
Priorité
GB 9417749 02.09.1994
Demande PCT
PCT/GB1994/002575 24.11.1994
Publication PCT
WO1996/007350 14.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Notetry Limited

NOTETRY LIMITED

Kingsmead Mill, Little Somerford, Wiltshire SN15 5JN, GB

Inventeur

DYSON, James

Little Somerford, Wiltshire SN15 5JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.