COMPOSITIONS PROBIOTIQUES
Brevet européen · EP0778778 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0778778
- Numéro de demande
- EP95932570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 sept. 1995
- Publié
- 18 juin 1997
- Délivré
- 20 mars 2002
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 35/66 (2006.01)A61K 35/72 (2000.01)A61K 35/74 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/00 (2006.01)A23L 1/0522 (2006.01)C12N 11/10 (2006.01)
- Priorité
- AU PM823094 16.09.1994
- Demande PCT
- PCT/AU1995/000613 18.09.1995
- Publication PCT
- WO1996/008261 21.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 7 août 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2008
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Titulaire
THE UNIVERSITY OF NEW SOUTH WALES
221-227 Anzac Parade, Kensington, NSW 2033, AU
BURNS, PHILP & COMPANY LIMITED
7 Bridge Street, Sydney, NSW 2000, AU
7 Bridge Street, Sydney, NSW 2000, AU
9 Moorebank Avenue, Moorebank, NSW 2170, AU
COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION
407 Royal Parade, Parkville, VIC 3052, AU
11 George Street, Homebush, NSW 2140, AU
Level 4, 230 Victoria Road, Gladesville, NSW 2111, AU
Locked Mail Bag 7, Grosvenor Place Post Office, Sydney, NSW 2000, AU
Inventeur
Tamworth, NSW 2340, AU
Cottage Point, NSW 2084, AU
Kew, VIC 3101, AU
La Perouse, NSW 2036, AU
Pennant Hills, NSW 2120, AU
Glenelg North, S.A. 5045, AU
Randwick, NSW 2031, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.