COMPOSITIONS PROBIOTIQUES

Brevet européen · EP0778778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0778778
Numéro de demande
EP95932570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 sept. 1995
Publié
18 juin 1997
Délivré
20 mars 2002
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 35/66 (2006.01)
A61K 35/72 (2000.01)
A61K 35/74 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 47/00 (2006.01)
A23L 1/0522 (2006.01)
C12N 11/10 (2006.01)
Priorité
AU PM823094 16.09.1994
Demande PCT
PCT/AU1995/000613 18.09.1995
Publication PCT
WO1996/008261 21.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 7 août 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2008

  3. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  5. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Inventeur

BROWN, Ian, L.

Tamworth, NSW 2340, AU

McNAUGHT, Kenneth, J.

Cottage Point, NSW 2084, AU

GANLY, Robert, N.

Kew, VIC 3101, AU

CONWAY, Patricia, Lynne

La Perouse, NSW 2036, AU

EVANS, Anthony, John

Pennant Hills, NSW 2120, AU

TOPPING, David, Lloyd

Glenelg North, S.A. 5045, AU

WANG, Xin

Randwick, NSW 2031, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.