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Brevet européen · EP0778842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0778842
- Numéro de demande
- EP95925552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 1995
- Publié
- 18 juin 1997
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 5 juil. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07H 21/00 (2006.01)C07H 21/02 (2006.01)C07H 21/04 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 9/12 (2006.01)C12N 15/11 (2006.01)C12N 15/52 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)
- Priorité
- US 272102 07.07.1994US 330123 27.10.1994US 472802 07.06.1995US 482115 07.06.1995
- Demande PCT
- PCT/US1995/008530 06.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/001835 25.01.1996
- Divisionnaire de
- EP02080023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.07.2015
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
VILLEPONTEAU, Bryant
San Carlos, CA 94070, US
FENG, Junli
San Carlos, CA 94070, US
FUNK, Walter
Union City, CA 94587, US
ANDREWS, William H.
Richmond, CA 94805, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.