Article absorbant comprenant de sphagnum

Brevet européen · EP0779066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0779066
Numéro de demande
EP96120118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1996
Publié
18 juin 1997
Délivré
17 juil. 2002
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
US 572376 14.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 30 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Chauvette, Gaetan

St-Hubert, Quebec J3Y 8Z3, CA

Roy, Martin

Lachenair, Quebec H1J 2E1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.