Article absorbant comprenant de sphagnum
Brevet européen · EP0779066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0779066
- Numéro de demande
- EP96120118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 1996
- Publié
- 18 juin 1997
- Délivré
- 17 juil. 2002
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- US 572376 14.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Chauvette, Gaetan
St-Hubert, Quebec J3Y 8Z3, CA
Roy, Martin
Lachenair, Quebec H1J 2E1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.