Appareil et procédé de distillation et d'extraction simultanées

Brevet européen · EP0779088 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0779088
Numéro de demande
EP95203496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1995
Publié
18 juin 1997
Délivré
8 mars 2000
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/40 (2006.01)
B01D 3/14 (2006.01)
B01D 5/00 (2006.01)
B01D 3/38 (2006.01)
A23L 1/221 (2006.01)
A23F 5/50 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Chaintreau, Alain

CH-1228 Plan-Les-Quates

Maignial, Laurent

F-16100 Cognac, FR

Pollien, Philippe

CH-1073 Savigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.