Planetengetriebe

Brevet européen · EP0779449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0779449
Numéro de demande
EP96118848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1996
Publié
18 juin 1997
Délivré
22 mars 2000
Radié
24 nov. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16H 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 19546586 13.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.11.2016

  2. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Maxon-Motor GmbH

Untere Ziel 1, 79350 Sexau, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Fütterer, Bodo

6005 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.