Ausdehnungsgefäss
Brevet européen · EP0779477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0779477
- Numéro de demande
- EP96203476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1996
- Publié
- 18 juin 1997
- Délivré
- 27 mars 2002
- Radié
- 27 mars 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24D 3/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 1001915 15.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Droogers, Gerrit Jan
2411 BG Bodegraven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.