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Brevet européen · EP0779506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0779506
Numéro de demande
EP96108508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1996
Publié
18 juin 1997
Délivré
7 nov. 2001
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 29519713 U 12.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Müller, Werner G.

D-63150 Huesenstamm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.