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Brevet européen · EP0779506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0779506
- Numéro de demande
- EP96108508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1996
- Publié
- 18 juin 1997
- Délivré
- 7 nov. 2001
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 29519713 U 12.12.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Müller, Werner G.
D-63150 Huesenstamm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.