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Brevet européen · EP0779821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0779821
Numéro de demande
EP95930653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 1995
Publié
25 juin 1997
Délivré
27 mars 2002
Radié
27 mars 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 49/00 (2006.01)
A61M 31/00 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 9417941 06.09.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/002109 06.09.1995
Publication PCT
WO1996/007434 14.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  2. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Inventeur

KLAVENESS, Jo

N-1166 Oslo, NO

RONGVED, Pal

N-1450 Nesoddtangen, NO

STRANDE, Per

N-0755 Oslo, NO

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