VISUELL IDENTIFIZIERBARES OPTISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP0779863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0779863
Numéro de demande
EP95929745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1995
Publié
25 juin 1997
Délivré
8 juil. 1998
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 4432062 09.09.1994
Demande PCT
PCT/DE1995/001193 31.08.1995
Publication PCT
WO1996/007547 14.03.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 31 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

  3. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Leonhard Kurz GmbH & Co.

LEONHARD KURZ GMBH & CO.

Schwabacher Strasse 482, 90763 Fürth, DE

DEUTSCHE BUNDESBANK

Wilhelm-Epstein-Strasse 14, 60431 Frankfurt am Main, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

REINHART, Werner

D-90429 Nürnberg, DE

HERRMANN, Jürgen

D-64665 Alsbach 2, DE

STANGE, Thomas

D-63486 Bruchköbel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.