POLYESTER ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP0779910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0779910
Numéro de demande
EP95931301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1995
Publié
25 juin 1997
Délivré
27 janv. 1999
Radié
27 janv. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08K 5/13 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
Priorité
GB 9418174 09.09.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/002150 08.09.1995
Publication PCT
WO1996/007697 14.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  2. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Monsanto Company

MONSANTO COMPANY

800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri 63167, US

Inventeur

HAMMOND, Timothy

Cleveland TS21 2DS, GB

BLANSHARD, John, Michael, Vivian

Leicester LE12 5NJ, GB

FUJITA, Shuzo

Mie 514-22, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.