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Brevet européen · EP0779938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0779938
Numéro de demande
EP95931722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1995
Publié
25 juin 1997
Délivré
29 janv. 2003
Radié
7 sept. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
C23C 14/02 (2006.01)
C23C 14/56 (2006.01)
C23C 14/20 (2006.01)
G02B 1/10 (2006.01)
Priorité
US 303342 09.09.1994
Demande PCT
PCT/US1995/011277 08.09.1995
Publication PCT
WO1996/007770 14.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.09.2015

  2. 21 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.07.2009

  3. 28 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  4. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Inventeur

WOODARD, F.Eugene

Los Altos, CA 94022, US

PASS, Thomas

Sunnyvale, CA 94086, US

LARSEN, Ted L.

Palo Alto, CA 94301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.