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Brevet européen · EP0779938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0779938
- Numéro de demande
- EP95931722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1995
- Publié
- 25 juin 1997
- Délivré
- 29 janv. 2003
- Radié
- 7 sept. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)C23C 14/02 (2006.01)C23C 14/56 (2006.01)C23C 14/20 (2006.01)G02B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 303342 09.09.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/011277 08.09.1995
- Publication PCT
- WO1996/007770 14.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.09.2015
- 21 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.07.2009
- 28 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 31 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
WOODARD, F.Eugene
Los Altos, CA 94022, US
PASS, Thomas
Sunnyvale, CA 94086, US
LARSEN, Ted L.
Palo Alto, CA 94301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.